Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 8 septembre 2025

Les présentes Conditions Générales de Service (CGS) régissent les relations contractuelles entre PapattesBox, exploité par Z&C STUDIO, et toute personne effectuant un achat ou s’abonnant via le site www.papattesbox.com.

1. Objet

PapattesBox propose deux types d’offres :

• des abonnements avec engagement (trimestriel, semestriel ou annuel) contenant des jouets et friandises pour chiens et/ou chats,
• des box à achat spontané, disponibles ponctuellement sur la boutique.

PapattesCroc, une gamme de friandises pour chiens et chats, vendues à l’unité ou en lot.

En souscrivant à une offre, vous acceptez pleinement les présentes conditions.

2. Abonnement

• Tous les abonnements sont souscrits avec une période d’engagement ferme (ex. 3, 6 ou 12 mois selon la formule).
• Tout abonnement souscrit au cours d’un mois donne lieu à une première expédition le 10 du mois suivant.
• Le prélèvement est effectué à la date de souscription, puis automatiquement renouvelé chaque mois à la même date.
• Un remboursement est possible dans les 14 jours ouvrés suivant la souscription, à condition que la première box n’ait pas été ouverte.
• La résiliation est possible à tout moment après la fin de la période d’engagement.

3. Défaut de paiement

• En cas de défaut de paiement pendant la période initiale non encore effectuée, PapattesBox se réserve le droit :

1. 1. d’annuler les prochaines expéditions prévues,
   2. de facturer les sommes impayées, majorées d’une pénalité de retard de 2%,
   3. de suspendre ou résilier l’abonnement.

• L’abonnement pourra être réactivé une fois tous les montants en retard réglés en totalité.

4. Box à achat spontané

• Les box achetées sans abonnement sont envoyées après validation du paiement.
• Livraison sous 5 jours ouvrés après confirmation de commande.

5. Prix et paiement

• Les prix sont en euros TTC.
• Le paiement est sécurisé via nos prestataires.
• En cas d’échec de paiement, les commandes et abonnements peuvent être suspendus ou annulés, conformément à l’article 3 ci-dessus.

6. Livraison

• Box d’abonnement : expédiées chaque mois autour du 10, réception estimée vers le 15.
• Box à achat spontané : expédiées sous 5 jours ouvrés après confirmation de commande.
• Autres produits (friandises, jouets, accessoires, etc.) : livraison standard 2 à 4 jours ouvrés après confirmation de commande.
• Livraison assurée uniquement en France métropolitaine.
• Les frais de livraison :
  • Gratuits pour toutes les box (abonnement ou achat spontané)
  • Forfait de 4,90 € pour les autres produits
  • Offerts dès 49 € d’achats hors box

7. Retards et responsabilité de la livraison

• Bien que nous fassions tout notre possible pour respecter les délais annoncés, les retards de livraison ne donnent droit à aucun remboursement ni dédommagement.
• En cas de colis perdu ou endommagé, nous vous invitons à nous contacter rapidement à l’adresse clients@papattesbox.com avec votre numéro de commande.
  Nous étudierons la situation au cas par cas et vous proposerons une solution adaptée (renvoi, avoir ou remboursement partiel si applicable).

8. Rétractation et remboursement

• Le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours : dans les 14 jours suivant la réception, sous réserve que les produits soient non ouverts, non utilisés et dans leur emballage d’origine.
• En cas de résiliation après la période d’engagement, les périodes non effectuées sont remboursées sous 14 jours.
• Les frais de retour/remboursement sont à la charge du client, avec un tarif forfaitaire de 4,90 €.
• Aucun remboursement n’est possible pendant la période initiale d’engagement, sauf exercice valable du droit de rétractation.

⚠️ Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, aucun retour n’est accepté pour les friandises PapattesCroc déjà ouvertes.

9. Responsabilité

PapattesBox veille à sélectionner des produits de qualité auprès de fournisseurs de confiance. Toutefois :

• Les friandises incluses dans les box sont conditionnées par nos fournisseurs, qui sont seuls responsables de l’hygiène, de la qualité sanitaire et de la conformité réglementaire de ces produits.
  PapattesBox / PapattesCroc ne saurait être tenue responsable en cas de problème de conservation, d’intolérance ou de réaction allergique. Il appartient au client de vérifier la composition avant de donner les produits à son animal.
• Les jouets fournis dans les box respectent les normes applicables en matière de sécurité et de non-toxicité (ex. normes CE ou équivalentes pour les matériaux).
  PapattesBox garantit que les jouets sont conformes aux standards en vigueur, dans le cadre d’un usage normal et sous surveillance.
• PapattesBox décline toute responsabilité en cas :

1. 1. de mauvaise utilisation des produits,
   2. d’usure naturelle ou de dégradation causée par un usage intensif,
   3. ou d’accident survenu sans surveillance.

Il est recommandé de toujours surveiller votre animal lors de l’utilisation des jouets ou des friandises.

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

11. Données personnelles

Les données sont traitées conformément au RGPD. Voir notre Politique de confidentialité pour plus d’informations.

12. Droit applicable

Les présentes CGS sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de Z&C STUDIO.